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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) F.T.H
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BATIPAL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BATIPAL
F.T.H. SARL

Numéro de dépôt :
1333393
Date de dépôt :
04/12/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/12/2005

Présentation de la marque BATIPAL

Déposée le 4 décembre 1985 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) F.T.H auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BATIPAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) F.T.H domicilié(e) 32, avenue de Suisse, 68110 ILLZACH (dossier no 2055620) - France et immatriculée sous le numéro RCS 947 252 391 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ORES S.A.R.L. domicilié(e) (dossier no 2055620) - France.

La marque BATIPAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1333393.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BATIPAL est expirée depuis le 4 décembre 2005.

F.T.H a également déposé les autres marques suivantes : CHIMIPAL , AGROPAL


F.T.H. SARL - 32, avenue de Suisse, 68110 ILLZACH (dossier no 2055620) - France - SIREN 947252391


CABINET ORES S.A.R.L. - (dossier no 2055620) - France


Renouvellement sans limitation le 29 septembre 1995 n°2055620 - Publication au BOPI 1995-09-29

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-20

Machines et machines-outils, moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres), accouplements et courroies de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres), instruments agricoles, couveuses pour les oeufs.